Demande de reproduction

Copie additionnelle de la lettre d'établisement au Canada

Tarifs pour reproductions d’images

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Modes de transfert et traitement

Transfert de la ou des image(s)

Traitement de la demande

Objet de la demande

Conditions:

  1. Une licence de reproduction doit être établie et signée entre les deux parties pour chaque utilisation d’une image provenant des fonds du Centre d’archives du Monastère des Augustines.
  2. Chaque demande de reproduction doit être accompagnée d’une description détaillée de l’utilisation prévue de l’image, notamment en ce qui a trait au contexte d’utilisation et à la distribution.
  3. Les tarifs indiqués s’appliquent pour un usage unique. Toute utilisation additionnelle est sujette à des frais supplémentaires.
  4. La mention de source et les crédits doivent être indiqués pour toute utilisation publique d’une image.
  5. Lorsque les reproductions sont autorisées à des fins personnelles ou de recherche, le demandeur s’engage à ne pas diffuser publiquement, à des tiers ou sur Internet (sites web, blogues, réseaux sociaux) les images ainsi mises à sa disposition.
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